Recommandations de la HAS

Télésoin, téléconsultation : un exercice qui va être mieux encadré

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Publié le 15/06/2023

Au 4e trimestre 2023, de nouvelles recommandations sur la téléconsultation et le télésoin seront élaborées, concernant notamment le lieu de leur réalisation et les conditions de leur mise en œuvre.

La téléconsultation, remboursée depuis 2018, a connu un essor considérable pendant l’épidémie de Covid. « On recense ainsi 1 million de téléconsultations remboursées par l’assurance-maladie mensuellement, sans distinction des lieux et moyens de réalisation », indique le ministère de la Santé. Des cabines et bornes de téléconsultation ont été installées hors de lieux de soins : on en compte à ce jour environ 2300, avec 160 médecins exerçant pour les télécabines. Elles se trouvent dans des lieux variés, publics ou commerciaux, et notamment dans des pharmacies. Certaines cabines et bornes de téléconsultation sont équipées de dispositifs médicaux permettant de mesurer des paramètres ou de capter des images (ex : tensiomètre, otoscope, oxymètre).

Mais l’usage de ces équipements est peu encadré : leur installation ne requiert pas d’autorisation préalable du ministère et il n’existe pas de réglementation ou de recommandations spécifiques relatives à leur lieu d’implantation. Les seuls conseils sont de la réaliser « dans de bonnes conditions : lieu calme, son et image de bonne qualité, luminosité adaptée, distance face à la caméra adaptée », comme a préconisé la Haute Autorité de santé (HAS) en 2019. Aujourd’hui, et à la demande de la direction générale de l’organisation des soins (DGOS), la HAS souhaite pallier ces manquements, avec la publication, au 4e trimestre 2023, de nouvelles recommandations plus précises.

Autre modalité de mise en œuvre de la télésanté : le télésoin, qui est une pratique de soins à distance autorisée pour les pharmaciens et auxiliaires médicaux depuis juin 2012. Comme la téléconsultation, le télésoin est probablement amené à se développer dans les prochaines années. Là encore, l’exercice est peu encadré : il n’y a aucunes exigences liées aux lieux de réalisation de ces actes à distance. Seul critère à respecter pour le pharmacien : les réaliser dans un « lieu calme et lumineux, permettant d’être bien vu et de respecter la qualité et la confidentialité des échanges », comme conseillé par la HAS en 2021.

Les nouvelles recommandations de la HAS, attendues au 4e trimestre 2023, apporteront des éléments précis à mettre en place en ce qui concerne le lieu où se situe le patient pour réaliser le télésoin ou la téléconsultation et à son environnement, afin d'assurer la qualité et la sécurité des soins, sachant que « les usagers attendent une qualité comparable à la consultation en présentiel », indique la HAS.